• Accueil
  • Missions
  • Qualifications
  • Références
  • Moyens
  • RT 2012
  • Réglementations
  • Contact

Réglementations


Etude de faisabilité d'approvisionnement en énergie

Depuis 2008 et aussi bien dans le cas de construction neuve, que de rénovation lourde d'existant (soumises à RT globale comme explicités au dernier chapitre de cette page), toutes les opérations concernant des bâtiments dont la SHON est supérieure à 1000 m² sont soumises et ce avant dépots du permis de construire à une étude de faisabilité d'approvisionnement en énergie.
Dans les grandes lignes, cette étude consiste à un comparatif simple et clair de différents moyen de production énergétique, adapté au contexte local (présence de réseau de chaleur, opportunité de recours à de l'énergie solaire si les orientations et les surfaces de toitures le permettent...) Ces études sont accompagnés d'indicateurs explicitent, aidant la prise de décision des maîtres d'ouvrage tel que :

- les émissions de GES en fonction des différentes solutions
- les consommations énergétiques en fonction des différentes solutions
- les surcouts estimatifs et économie correspondantes en fonction des différentes solutions

Réglementations applicables aux constructions neuves

La réglementation applicable aux constructions neuves est la réglementation thermique RT2012 dans la majorité des cas. Quelques cas particuliers restent actuellement soumis à la réglementation thermique RT2005. 

Cette réglementation est aussi applicables dans le cas d'extension de plus de 150 m² ou de plus de 30% de la surface existante.

Et il est par ailleurs possible d'obtenir des labelisations dont les résultats de calculs ne sont pas basés sur la réglementation thermique RT2005, comme c'est le cas dans le cadre du label PassivHaus (Maison Passive).

Réglementations applicables aux rénovations d'existant

La réglementation thermique sur l'existant est composé de deux méthodologie de calcul applicable selon différents critéres comme indiqué ci-aprés.
La RT Globale :

Est applicable pour les projet réunissant les trois conditions suivantes :
- La SHON est supérieure à 1000 m²
- La date d'achèvement du bâtiment est postérieure au 1/01/1948
- Le coût des travaux de rénovation thermiques est supérieur à 25 % de la valeur hors foncier du bâtiment, ce calcul étant basé sur l'estimatif de travaux et la valeur hors foncier est quant à elle determinée de manière forfaitaire au m², selon l'arrêté du 20 décembre 2007
La RT globale consiste en la réalisation d'un calcul complet avant / aprés travaux, de manière relativement similaire aux méthodologies utilisés pour la RT2005, avec toutefois bien sur des adaptations au secteur particulier de la rénovation.

Les objectifs pour la conformité sont les suivants :

- Respect des valeurs maximum admissible par composant (idem RT élèments par élèments)
- En résidentiel obtention d'une performance énergétique aprés travaux comprise entre 80 et 165 kWhep/m².an (modulation en fonction des régions et de l'altitude)
- En tertiaire diminution des consommations énergétiques d'au moins 30 % par rapport au bâtiment avant travaux
- Respect du confort d'été par vérification du TIC (Température Intérieur Conventionelle)

la RT élèments par élèments :

Dans tout les autres cas de rénovation, les bâtiments seront soumis à la RT élèments par élèments, qui consiste non plus à un calcul complet du projet comme c'est le cas dans la RT globale, mais à une vérification de la conformité au critére de performance imposé par l'arrêté du 3 mai 2007, pour chaque élèments objet d'un remplacement, d'une rénovation ou d'une installation, cela concerne notamment :

- les isolations
- les systémes de chauffages
- les systémes de ventilation
- les systémes de régulations
- les systémes de production d'Eau Chaude Sanitaire
- les systémes d'éclairage (en tertiaire uniquement)